Politiques, procédures et règlements

Les politiques, procédures et règlements régissent le fonctionnement global du centre de services scolaire. Ils sont présentés ci-dessous par ressources ou direction. Chaque politique concerne un aspect important de la mission ou des opérations du CSSHBO.

Direction générale

• DG-01.00 Politique d'évaluation du rendement du directeur général
• DG-02.00 Politique locale de gestion des gestionnaires
• DG-03.00 Politique environnementale

Secrétariat général

• SG-01.00 Politique de gestion documentaire
• SG-01.01 Procédure de gestion documentaire
• SG-02.00 Politique de communication
• SG-03.00 Politique relative au maintien ou à la fermeture d'un établissement ou d'un immeuble et aux autres changements des services éducatifs dispensés dans un établissement
• SG-99.02 Procédure de demande de révision d'une décision concernant un élève
• SG-99.03 Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
• SG-99.04 Procédure de traitement des plaintes relatives à certains processus contractuels

Ressources humaines

• RH-01.00 Politique relative à la dotation des ressources humaines
• RH-01.01 Procédure relative à la dotation des ressources humaines
• RH-02.00 Politique concernant les responsables d'école ou de centre
• RH-03.00 Politique de perfectionnement pour le personnel syndiqué
• RH-03.01A Procédure de perfectionnement pour le personnel professionnel
• RH-03.01B Procédure de perfectionnement pour le personnel de soutien
• RH-04.00 Politique relative à l'appréciation de la contribution et du développement professionnel
• RH-04.01 Procédure relative à l'appréciation de la contribution et du développement professionnel
• RH-05.00 Politique relative aux antécédents judiciaires
• RH-05.01 Procédure relative aux antécédents judiciaires
• RH-06.00 Politique relative à la sécurité de l'information
• RH-07-00 Politique relative à l'usage d'alcool, de drogues et de médicaments en milieu de travail
• RH-08.00 Politique pour contrer la violence et le harcèlement
• RH-08.01 Procédure pour contrer le harcèlement

Services éducatifs

• RE-01.00 Politique relative au passage des élèves
• RE-02.00 Politique sur les saines habitudes de vie
• RE-03.00 Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves HDAA, préscolaire, primaire et secondaire
• RE-04.00 Politique sur les frais exigés aux parents et aux élèves
• RE-05.00 Politique relative à l'admission et l'inscription des élèves dans les écoles
• RE-05.01 Procédure relative à l'admission et l'inscription des élèves dans les écoles
• RE-06.00 Politique culturelle
• RE-99.01 Procédure relative à la gestion des dossiers des élèves du préscolaire, du primaire, du secondaire, de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes
• RE-99.02 Procédure relative à l'organisation de cours temporaires à domicile

Ressources matérielles

• RM-01.00 Politique d'achat
• RM-01.01 Procédure d'achat
• RM-02.00 Politique et procédure concernant l'utilisation des biens de la commission scolaire
• RM-03.00 Politique concernant l'utilisation des locaux ou immeubles
• RM-03.01 Procédure concernant l'utilisation des locaux ou immeubles
• RM-04.00 Politique relative à la distribution gratuite du lait dans les écoles
• RM-05.00 Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion
• RM-99.02 Procédure relative au stationnement et circulation dans les cours d'écoles / de centres
• RM-99.03 Procédure concernant la destruction du matériel non vendable
• RM-99.04 Procédure relative à la réservation et à l'utilisation des salles des Hauts-Bois

Ressources financières

• RF-01.00 Politique des frais de déplacement
• RF-02.00 Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources

Ressources technologiques

• RT-01.00 Politique sur l'utilisation adéquate des technologies de l'information

Transport scolaire

• TS-01.00 Politique relative au transport scolaire
• TS-01.01 Procédure d'interruption et situations particulières du transport scolaire

Règlements

• CA-88.01 Règlement relatif aux règles de fonctionnement du conseil d'administration
• CA-88.02 Règlement de la délégation des fonctions et pouvoirs
• DG-88.01 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
• DG-88.03 Règlement du code d'éthique et de déontologie des membres du conseil des commissaires